Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Hagalleria.
La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Hagalleria est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de Hagalleria.
Tous noms ou marques mentionnés sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Les logos, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété intellectuelle et sont selon les cas, propriété de Hagalleria ou de tiers ayant autorisé limitativement Hagalleria à les utiliser.
A ce titre, et en application du Code français de la Propriété Intellectuelle comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits.
Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de Hagalleria, est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.
Les liens mis en place depuis le site de Hagalleria vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de Hagalleria . Hagalleria n'est pas responsable des liens hypertextes susceptibles de pointer sur son site et interdit la mise en place de tels liens sans son accord préalable écrit.